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Saint Rambert Actu
16 août 2014

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 AOUT - 18 H 30

Le Conseil Municipal de St Rambert d'Albon se réunira le jeudi 21 Août à 18 H 30.

Ordre du jour:

 

   1  - Adoption du réglement Intérieur du Conseil Municipal / Mandat 2014-2020.

   2 - Approbation du Projet Educatif Territorial (PEDT).

   3 -Mise en place d'un réglement intérieur périscolaire.

   4 - Désignation d'un représentant de la Commune au Conseil d'Administration du Collège Fernand BERTHON.

   5 - Définition du nombre de représentants du personnel titulaires au Comité Technique (CT).

   6 - Définition du nombre de représentants du personnel titulaires au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).

   7 - Alerte des populations - Déploiement du système d'alerte et d'information de la population (SAIP).

   8 - Etudes surveillées: Réalisation par des agents.

   9 - Remboursement à un agent de frais d'inscription et de sélection à un concours.

 10 - Recrutements d'enseignants dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaires.

 11 - Création d'emplois contractuels dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaires.

 12 - Création d'un emploi dans le cadre du dispositif CUI-CAE aux écoles.

 13 - Création d'un Contrat à Durée Déterminée aux écoles.

 14 - Renouvellement d'un emploi contractuel de bibliothécaire avec augmentation du temps de travail.

 15 - Augmentation du temps de travail d'un agent du Centre Social et Culturel Municipal.

 16 - Création d'un emploi d'agent polyvalent dans le cadre du dispositif CUI-CAE au Centre Social et Culturel Municipal.

 17 - Création d'un emploi d'agent administratif dans le cadre du dispositif CUI-CAE au Centre Social et Culturel Municipal.

 18 - Mise en place d'un Contrat à Durée Déterminée au Centre Social et Culturel Municipal.

 19 - Création d'un emploi d'agent informaticien dans le cadre du dispositif CUI-CAE.

 20- Validation du portage d'un Programme Agro-Environnemental et Climatique (PAEC) par la Chambre d'Agriculture de l'Isère à l'échelle du territoire de  Bièvre Liers Valloire.

 

Présentation des rapports d'activité des délégataires Eau et Assainissement.

Questions diverses.

 

Rappel:  Les réunions du Conseil Municipal sont des réunions publiques, et chaque citoyen peut y assister librement.

Venez nombreux !

 

 

 

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