Réunion du Conseil Municipal le 11 Juillet 2014 à 18 H 30

Le Conseil Municipal se réunira le Vendredi 11 Juillet 2014 à 18H30.

Ordre du jour:

- 1- Création d'une commission compétente en matière de délégation de service public.

- 2- Création d'une Commission pour l'accessibilité aux personnes handicapées.

- 3- Désignation d'un commissaire auprès de la commission locale d'Evaluation des Charges Transférées.

- 4- Renouvellement d'un emploi contractuel à temps complet - Ecole maternelle Pierre Turc-Pascal.

- 5- Création d'un poste d'agent spécialisé de 1ère classe des écoles maternelles - Ecole maternelle Pierre Turc-Pascal.

- 6- Création d'un emploi par contrat CUI-CAE  - Ecole maternelle Pierre Turc-Pascal.

- 7- Renouvellement d'un emploi contractuel à temps non complet - Ecole élémentaire F.A Martin.

- 8- Création de 3 postes d'Agents de surveillance de la Voie Publique.

- 9- Renouvellement d'un emploi contractuel - Entretien des locaux municipaux.

-10- Renouvellement de deux emplois contractuels d'éducateur sportif à temps non complet.

-11- Tarifs de restauration scolaire au 1er septembre 2014.

-12- Achat d'une partie de parcelle E1046 appartenant à Madame BARALLON Marie-Noëlle.

-13- Avis sur le projet de création du Plan d'Exposition au Bruit (PEB) de l'aérodrome de Saint-Rambert d'Albon.

-14- Décision Modificative N° 03/2014 - Budget Ville.

-15- Subvention complémentaire à l'Association " Amicale du Personnel".

Comme vous le savez, les réunions du Conseil Municipal sont publiques,     alors:

VENEZ NOMBREUX !